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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER
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SYLVAIN ROUGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYLVAIN ROUGER
SYLVAIN ROUGER SA

Numéro de dépôt :
1448402
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque SYLVAIN ROUGER

Déposée le 4 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVAIN ROUGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER domicilié(e) Société anonyme, 5, Route de Saint Sauveur, La Haye du Puits, 50250 LA HAYE DU PUITS (dossier no 2106755) - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 720 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) (dossier no 2106755) - France.

La marque SYLVAIN ROUGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYLVAIN ROUGER est expirée depuis le 4 février 2008.

SYLVAIN ROUGER a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DU COTENTIN , WELLBY , CERELEGE , LA COTENTINE , RIZBY , SYLVAIN ROUGER


SYLVAIN ROUGER SA - Société anonyme, 5, Route de Saint Sauveur, La Haye du Puits, 50250 LA HAYE DU PUITS (dossier no 2106755) - France - SIREN 946720034


CABINET MARC SABATIER - (dossier no 2106755) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2106755 - Publication au BOPI 1998-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 3 février 1998 - Changement de dénomination n°249652 - Publication au BOPI 1998-02-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, pickles;pommes chips;raisins secs;amandes et noix préparées;noix de coco séchées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;biscuiterie, biscuits salés et sucrés, biscuits de malt, biscuits apéritifs;biscottes;brioches, galettes, galettes de céréales, galettes de riz soufflé;gaufres, gaufrettes salées, sucrées et fourrées;macarons;petits-pains;petits-fours salés et sucrés, petits-beurre;pizzas, quiches;poudings;sandwiches;tartes salées et sucrées;pains d'épices;fondants;gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles);pâtes, décorations comestibles, poudre pour gâteaux;crêpes;tourtes;cannelle (épice);pralines, vanille, pâtes (pâtisserie);chocolat; pâtes d'amandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.